France-Toulouse: Battery chargers

Agency: TED
State:
Level of Government: State & Local
Category:
  • 58 - Communications, Detection and Coherent Radiation Equipment
Opps ID: NBD00003523027923382
Posted Date: Oct 7, 2017
Due Date: Oct 20, 2017
Solicitation No: 395244-2017
Source: Members Only
07/10/2017 S193 - - Works - Contract notice - Competitive procedure with negotiation

France-Toulouse: Battery chargers

2017/S 193-395244

Contract notice

Works

Directive 2014/24/EU

Section I: Contracting authority

I.1) Name and addresses
Centre national d'etudes spatiales
Centre spatial de Toulouse ? 18 avenue Edouard Belin
Toulouse
31401
France
Contact person: Christelle Maitrel
Telephone: +33 561283398
E-mail: christelle.maitrel@cnes.fr
NUTS code: FRJ23

Internet address(es):

Main address: http://www.cnes.fr

I.2) Joint procurement
I.3) Communication
The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at: https://marches.cnes.fr
Additional information can be obtained from the abovementioned address
Tenders or requests to participate must be submitted electronically via: https://marches.cnes.fr
Tenders or requests to participate must be submitted to the abovementioned address
I.4) Type of the contracting authority
Body governed by public law
I.5) Main activity
Other activity: Recherche et developpement scientifique

Section II: Object

II.1) Scope of the procurement
II.1.1) Title:

Renouvellement du banc de preparation des batteries Ariane 5 (BABAR).

Reference number: DAJARSB.2017-14958
II.1.2) Main CPV code
31158100
II.1.3) Type of contract
Works
II.1.4) Short description:

Renouvellement du banc de preparation des batteries Ariane 5 (BABAR).

Les moyens concernes par ce renouvellement concernent:

Le remplacement des connecteurs.

Le remplacement du systeme de conduite et de supervision.

II.1.5) Estimated total value
II.1.6) Information about lots
This contract is divided into lots: no
II.2) Description
II.2.1) Title:
II.2.2) Additional CPV code(s)
II.2.3) Place of performance
NUTS code: FRY30
Main site or place of performance:

Centre Spatial Guyanais ? Kourou.

II.2.4) Description of the procurement:

Les moyens concernes par ce renouvellement concernent:

Le remplacement des connecteurs.

Les connecteurs sont tous a remplacer. Pour les connecteurs T des batteries Ag-Zn, un MPR est introduit entre les batteries et BABAR. Ces modules doivent etre integres au nouveau BABAR. Ils servent a augmenter la resistance de chaque element en rajoutant une resistance en parallele de chacun. Cela permet de stabiliser les tensions aux bornes de chaque element.

Le remplacement du systeme de conduite et de supervision.

Actuellement les logiciels constituant le superviseur de BABAR fonctionnent sous MS-DOS et sont programmes en TURBO PASCAL sur un poste de developpement de type PC industriel. Une imprimante est egalement connectee pour editer les bulletins de batterie bonne pour vol . Ce PC est equipe d'une carte interface ISA pour communiquer avec les racks RTP. L'autre carte ISA integree a ce PC est a priori une carte developpee par l'industriel historique et est destinee a de l'adaptation logique. Le PC, les logiciels, l'imprimante et le lien avec les racks RTP sont a renouveler.

Le remplacement des racks RTP.

Le poste de conduite et de supervision communique avec les chargeurs au moyen de trois racks RTP composes d'entrees/sorties analogiques et digitales. Ces racks sont a remplacer.

II.2.5) Award criteria
Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
II.2.6) Estimated value
II.2.7) Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system
Duration in months: 12
This contract is subject to renewal: no
II.2.9) Information about the limits on the number of candidates to be invited
II.2.10) Information about variants
Variants will be accepted: yes
II.2.11) Information about options
Options: yes
Description of options:

Il est demande d'etudier l'impact du renouvellement des chargeurs.

II.2.12) Information about electronic catalogues
II.2.13) Information about European Union funds
The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
II.2.14) Additional information

Le financement de cette prestation est assure par les ressources budgetaires de l'Agence SpatialeEuropeenne.

En consequence, ces prestations seront soumises a des contraintes de retour geographique imposees par l'ESA.

Pour cette prestation il est attendu un retour allemand (coef.1), italien (coef.0,8) ou francais (coef.0,6)

Le retour belge sera considere comme une non-conformite.

Section III: Legal, economic, financial and technical information

III.1) Conditions for participation
III.1.1) Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers
List and brief description of conditions:

Renseignements et formalites necessaires pour evaluer si ces exigences sont remplies: Les operateurs economiques souhaitant avoir acces au dossier de mise en concurrence doivent remettre a l'appui de leur demande les elements suivants:

1 la copie du ou des jugements prononces, s'il est en redressement judiciaire,

2 une declaration sur l'honneur precisant:

a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation definitive pour l'une des infractions prevues par les articles suivants du code penal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 a 313-3, 314-1 a 314-3, 324-1 a 324-6, 421-2-1, le deuxieme alinea de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxieme alinea de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 a 441-7, les premier et deuxieme alineas de l'article 441-8,l'article 441-9 et l'article 450-1;

b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation definitive pour l'infraction prevue par l'article 1741 du code general des impots;

c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnees aux articles L.8221-1 a L.8221-2, L.8221-3 a L.8221-5, L.8221-8 a

L.8251-1, L.8231-1 et L.8241-1 a L.8241-2 du nouveau code du travail;

d) ne pas etre en etat de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce;

e) ne pas etre declare en etat de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procedure equivalente regie par un droit etranger;

f) ne pas etre admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou a une procedure equivalente regie par un droit etranger, sans justifier d'une habilitation a poursuivre son activite pendant la duree previsible d'execution du marche;

g) avoir, au 31 decembre de l'annee precedant celle au cours de laquelle a lieu le lancement du present avis, souscrit les declarations incombant en matiere fiscale et sociale ou acquitte les impots et cotisations exigibles a cette date, ou s'etre acquitte spontanement de ces impots et cotisations avant la date du lancement du present avis ou d'avoir constitue spontanement avant cette date des garanties jugees suffisante par le comptable ou l'organisme charge du recouvrement;

h) etre en regle, au cours de l'annee precedant celle au cours de laquelle a lieu le lancement du present avis, au regard des articles L.5212-1 a L.5212-4 et, L.5214-1 et L.5212-9 a L.5212-11 ou L.5212-5, du nouveau code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapes.

Les pieces redigees en langue etrangere seront acceptees si elles sont accompagnees d'une traduction en langue francaise.

III.1.2) Economic and financial standing
List and brief description of selection criteria:

1 Declaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas echeant, le chiffre d'affaires du domaine d'activite faisant l'objet du marche public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de creation de l'entreprise ou du debut d'activite de l'operateur economique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

2 Declarations appropriees de banques ou, le cas echeant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

3 declaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernieres annees.

III.1.3) Technical and professional ability
List and brief description of selection criteria:

Renseignements et formalites necessaires pour evaluer si ces exigences sont remplies:

Les operateurs economiques souhaitant avoir acces au dossier de mise en concurrence doivent clairement et le plus precisement possible indiquer a l'appui de leur demande les competences dont ils disposent pour repondre au besoin exprime ci-avant.

III.1.5) Information about reserved contracts
III.2) Conditions related to the contract
III.2.2) Contract performance conditions:

1 ? Le budget du CNES finance les depenses afferentes au contrat envisage.

2 ? pour les modalites essentielles de paiement:

Les termes de paiement (acomptes, paiements partiels definitifs et solde) seront definis dans l'echeancier de paiement annexe au marche et fixes en fonction du calendrier d'execution.

3 ? Prix de reglement du marche: prix ferme

Le paiement des sommes dues est effectue a terme echu par virement dans le delai maximal de 30 jours.

III.2.3) Information about staff responsible for the performance of the contract
Obligation to indicate the names and professional qualifications of the staff assigned to performing the contract

Section IV: Procedure

IV.1) Description
IV.1.1) Type of procedure
Competitive procedure with negotiation
IV.1.3) Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system
IV.1.4) Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue
IV.1.5) Information about negotiation
The contracting authority reserves the right to award the contract on the basis of the initial tenders without conducting negotiations
IV.1.6) Information about electronic auction
IV.1.8) Information about the Government Procurement Agreement (GPA)
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: no
IV.2) Administrative information
IV.2.1) Previous publication concerning this procedure
IV.2.2) Time limit for receipt of tenders or requests to participate
Date: 20/10/2017
Local time: 17:00
IV.2.3) Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates
IV.2.4) Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
French
IV.2.6) Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender
Duration in months: 12 (from the date stated for receipt of tender)
IV.2.7) Conditions for opening of tenders

Section VI: Complementary information

VI.1) Information about recurrence
This is a recurrent procurement: no
VI.2) Information about electronic workflows
VI.3) Additional information:

La presente mise en concurrence est exclue du champ d'application de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics.

Les operateurs economiques susceptibles d'etre interesses par cette mise en concurrence sont invites a soumettre leur candidature.

Seuls les operateurs economiques dont la candidature sera retenue pourront avoir acces au dossier de mise en concurrence.

Le lancement d'une procedure de marche n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marche

Le dossier de mise en concurrence sera a retirer sur la plateforme de dematerialisation du CNES a l'adresse

https://marches.cnes.fr/

VI.4) Procedures for review
VI.4.1) Review body
Tribunal administratif
68 rue Raymond IV BP 7007
Toulouse Cedex 07
31608
France
Telephone: +33 562735757
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740

Internet address: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2) Body responsible for mediation procedures
VI.4.3) Review procedure
VI.4.4) Service from which information about the review procedure may be obtained
Greffe du tribunal administratif
68 rue Raymond IV BP 7007
Toulouse Cedex 07
31608
France
Telephone: +33 562735757
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740
VI.5) Date of dispatch of this notice:
03/10/2017
07/10/2017 S193 - - Works - Contract notice - Competitive procedure with negotiation

France-Toulouse: Battery chargers

2017/S 193-395244

Contract notice

Works

Directive 2014/24/EU

Section I: Contracting authority

I.1) Name and addresses
Centre national d'etudes spatiales
Centre spatial de Toulouse ? 18 avenue Edouard Belin
Toulouse
31401
France
Contact person: Christelle Maitrel
Telephone: +33 561283398
E-mail: christelle.maitrel@cnes.fr
NUTS code: FRJ23

Internet address(es):

Main address: http://www.cnes.fr

I.5) Main activity
Other activity: Recherche et developpement scientifique

Section II: Object

II.1) Scope of the procurement
II.1.1) Title:

Renouvellement du banc de preparation des batteries Ariane 5 (BABAR).

Reference number: DAJARSB.2017-14958
II.1.2) Main CPV code
31158100
II.1.3) Type of contract
Works
II.1.5) Estimated total value
II.1.6) Information about lots
This contract is divided into lots: no
II.2) Description
II.2.1) Title:
II.2.2) Additional CPV code(s)
II.2.3) Place of performance
NUTS code: FRY30
II.2.6) Estimated value
II.2.7) Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system
Duration in months: 12
This contract is subject to renewal: no

Section IV: Procedure

IV.2) Administrative information
IV.2.1) Previous publication concerning this procedure
IV.2.2) Time limit for receipt of tenders or requests to participate
Date: 20/10/2017
Local time: 17:00
IV.2.3) Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates
IV.2.4) Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
French

Section VI: Complementary information

VI.5) Date of dispatch of this notice:
03/10/2017
TI Title France-Toulouse: Battery chargers
ND Document number 395244-2017
PD Publication date 07/10/2017
OJ OJ S 193
TW Place TOULOUSE
AU Authority name Centre national d'etudes spatiales
OL Original language FR
HD Heading - - Works - Contract notice - Competitive procedure with negotiation
CY Country FR
AA Type of authority 6 - Body governed by public law
HA EU Institution -
DS Document sent 03/10/2017
DT Deadline 20/10/2017
NC Contract 1 - Works
PR Procedure B - Competitive procedure with negotiation
TD Document 3 - Contract notice
RP Regulation 4 - European Union
PC CPV code 31158100 - Battery chargers
OC Original CPV code 31158100 - Battery chargers
RC NUTS code FRY30
IA Internet address (URL) http://www.cnes.fr
DI Directive Public procurement Directive 2014/24/EU

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